Babillard

Septembre 15, 2022 - Dam Safety Committee
Tag(s): Documentation

Mise à jour sur le sondage sur les Recommandations de l'ACB

En octobre 2021, le Comité sur la sécurité des barrages (CSB) a lancé un questionnaire pour recueillir les commentaires des membres sur la version actuelle (2013) des Recommandations sur la sécurité des barrages (les Recommandations) et les bulletins techniques qui les accompagnent, dont la plupart datent de 2007. La période d'enquête s’est terminée en février 2022 et le CSB est en train d'analyser les réponses et de travailler sur la voie à suivre.

Premièrement, le CSB tient à souligner les efforts déployés par les membres de l’ACB qui ont pris le temps de répondre à ce sondage. Quatre-vingt-dix-huit réponses ont été reçues pour la version anglaise et treize pour la version française. L’ensemble des répondants provient d’un large éventail de secteurs de l'industrie des barrages, avec une gamme diversifiée d'expériences techniques, représentant l’ensemble des différentes régions à travers le pays, ce qui a permis d'assurer une bonne représentation du contexte canadien lors de l'analyse des résultats.
Afin de tenir les membres de l'ACB au courant des résultats du sondage et des travaux qui en découlent, divers messages dans la Gazette, articles dans le Bulletin, webinaires et présentations aux conférences seront offerts au cours des prochains mois. Dans cet article du "Bulletin", un rappel sur le contexte et une synthèse des faits saillants sont présentés.

  1. La recherche d'informations dans les Recommandations a été jugée relativement facile, mais il arrive parfois que le lecteur n'ait pas réussi à obtenir les informations recherchées. Il a été noté dans les réponses au sondage que des détails supplémentaires seraient appréciés avec, le cas échéant, des conseils plus normatifs. L'existence d'autres documents tels que le Bulletin technique sur l'« Application des recommandations de sécurité des barrages aux barrages miniers » (2014, rév. 2017), n'est peut-être pas largement connue et les membres sont encouragés à consulter d'autres publications de l'ACB ainsi que les Recommandations. Toutes les publications de l'ACB sont disponibles pour les membres sur le site Web de l'ACB pour une lecture en ligne.
  2. En ce qui concerne les commentaires sur les sections spécifiques, les répondants ont indiqué certaines difficultés avec l'application du système de classification des conséquences, et il y a un malaise apparent avec l'application de l'approche fondée sur les risques. Ces préoccupations ne sont pas nouvelles et ne sont pas simples à résoudre. Le CSB comprend ces commentaires et s'efforcera d'améliorer ces domaines d'orientation dans son futur plan de travail, ainsi que d'identifier les domaines où des références supplémentaires pourraient être utiles. Cependant, quelques mots sur l’origine et le développement des Recommandations s'imposent à ce stade.

L'Association canadienne des barrages (ACB) publie des documents d'orientation pour promouvoir les connaissances et les bonnes pratiques liées aux barrages. Cependant, l’ACB n'est pas une autorité législative ou réglementaire; ce n'est pas non plus un organisme de normalisation officiellement agréé par un État pour l'exploitation des barrages. Les Recommandations sur la sécurité des barrages ont été publiées pour la première fois en 1995, après trois ans d'efforts par des groupes de travail à travers le pays qui faisaient partie de l'Association canadienne pour la sécurité des barrages (ou ACSB), afin de fournir un cadre informatif et incitatif aux propriétaires, exploitants et ingénieurs en barrages à utiliser pour aborder les enjeux de sécurité des barrages. Trois révisions ont été publiées en 1999, 2007 et 2013 (certaines sections des Recommandations principales uniquement). Chacune de ces révisions a été initiée suite à la réception de commentaires (y compris un sondage de 2000 distribué aux membres) afin de clarifier certaines questions, de fournir plus de détails dans certains domaines et d'assurer une plus large application. On peut affirmer avec certitude que les Recommandations représentent un consensus sur les bonnes pratiques dans le domaine des barrages au Canada.

Dans le contexte légal canadien, où les ressources en eau et les activités minières sont principalement de compétence provinciale ou territoriale, il faut veiller à diminuer le risque de contradiction entre les Recommandations et tout règlement existant ou à venir. Comme la plupart des membres le savent, le niveau de réglementation varie d'un bout à l'autre du pays. Pour ces raisons, la publication d'orientations détaillées prescriptives est jugée inappropriée et même peut être contre-productive. Cela étant dit, les Recommandations ont et continueront d'offrir un cadre dans lequel les activités de sécurité des barrages (y compris la conception, la construction, l'exploitation, l'entretien et la sécurité publique) peuvent être menées selon des normes élevées. Le travail de l'ACB a reçu une reconnaissance mondiale pour sa contribution à l'industrie en général et l'objectif est de maintenir ces contributions techniques à mesure que l'industrie évolue au Canada et à l'étranger.

Toutefois, la cohérence avec d'autres sources d'information est importante. Le CSB est conscient du fait que des critères différents peuvent être trouvés dans les publications d’autres organismes nationaux et de la CIGB. Cet état de fait n'est pas vraiment surprenant lorsqu'il s'agit de réponses à divers phénomènes naturels par des autorités locales ou territoriales ayant des priorités différentes en matière de politique sociale et publique. Le CSB s'efforcera, dans les communications futures, de fournir un contexte pour les orientations suggérées dans les Recommandations et toute révision de celles-ci, ce qui permettra aux utilisateurs d'interpréter correctement le contenu et de prendre les décisions appropriées concernant leur application dans leurs propres domaines d'activité.