Avis de convocation

2020 L’assemblée générale annuelle de l’ACB

L’assemblée générale annuelle de l’ACB se déroulera en ligne le 6 octobre prochain, à 13 h (HE)

En raison des restrictions imposées par la COVID-19 à l’égard des réunions et des déplacements, l’assemblée générale annuelle 2020 de l’ACB sera tenue au moyen d’une plateforme de rencontre. La date et l’heure prévues pour l’assemblée ont été fixées au 6 octobre, 13 h (HE).

Au cours des prochaines semaines, les membres recevront des informations détaillées sur l’AGA. Cette page Web a été spécialement conçue à cet égard, comme point de référence.

On travaille toujours sur les détails, mais voici le plan général :
l’ordre du jour et d’autres documents seront publiés sur cette page Web, à mesure qu’ils seront disponibles;
une plateforme de rencontre en ligne permettra à tous les participants de voir l’ordre du jour et les présentations et d’entendre les intervenants;
on demandera aux membres de s’inscrire à l’avance pour pouvoir prendre part aux votes éventuels;
les non-membres seront autorisés à participer à la réunion, mais ne pourront voter;
des plans ont été établis pour fournir des services d’interprétation simultanée. 

Pour toute question au sujet de l’assemblée générale annuelle, prière de communiquer avec Don Butcher, à executive.director@cda.ca, ou, par téléphone, au 416-255-7076.

Instructions: Comment se connecter

Téléchargez les instructions ci-dessous pour vous connecter à l'AGA virtuelle.

                                                           

Ordre du jour

Ordre du jour
(Adobe PDF File)

                                                           

Procès-verbal de l'Assemblée générale annuelle 2019

Ceux-ci seront présentés à l'Assemblée générale annuelle 2020 pour acceptation ou modification. Ce document est disponible en anglais uniquement.

                                                           

Rapport annuel 2019-2020

Rapport annuel
(Adobe PDF File)

                                                           

États financiers

En anglais seulement

                                                           

2020-2021 Budget à ratifier

2020-2021 Budget à ratifier
(Adobe PDF File)

                                                           

Procuration

Formulaire de procuration
(Microsoft Word Document)

                                                           

Stratégie 2020 : Les trois prochaines années

Stratégie 2020
(Adobe PDF File)

                                                           

Rapport du Comité des candidatures de l'ACB aux membres


Le Comité des candidatures de l'ACB est heureux de présenter le rapport suivant aux membres de l'ACB.

Cette année, il y avait sept postes vacants au conseil d'administration. Six des postes vacants ont été pourvus par acclamation et il n'y a pas eu d'élection.

À la fin de la période de mise en candidature, il y a deux candidats pour le poste de directeur provincial de la Colombie-Britannique et une élection a eu lieu. Jeremy Bruce a été élu au poste.

La liste suivante de candidats sera présentée à l'Assemblée générale annuelle 2020 pour confirmation par les membres. 

- Marie-Hélene Briand, vice-présidente (mandat de trois ans : exercice des fonctions de vice-président(e) pendant un an, de président(e) pendant un an et de président(e) ancien pendant un an);

- Directeur délégué pour les affaires de la Commission Internationale des Grands Barrages (mandat de deux ans) : Michel Tremblay

- Directeur provincial pour la Colombie-Britannique (mandat de deux ans) : Jeremy Bruce 

- Directeur provincial pour la Saskatchewan (mandat de deux ans) : Jody Scammell

- Directeur provincial pour le Manitoba (mandat de deux ans) : Val Yereniuk

- Directeur provincial pour la Nouvelle-Écosse (mandat de deux ans) : John Woods

- Directeur provincial pour Terre-Neuve-et-Labrador (mandat de deux ans) : Robert Woolgar

Conformément au règlement de l'ACB, les membres à l'assemblée générale annuelle voteront pour confirmer les résultats de l'élection. En cas de rejet, les candidatures pour ce poste seront acceptées lors de la réunion et de l'élection tenue au scrutin secret après l'Assemblée générale annuelle.

L’assemblée générale annuelle 2020 de l’ACB sera tenue au moyen d’une plateforme de rencontre. La date et l’heure prévues pour l’assemblée ont été fixées au 6 octobre, 13 h (HE).

Au cours des prochaines semaines, les membres recevront des informations détaillées sur l’AGA.

Pour toutes questions ou préoccupations au sujet du scrutin, veuillez joindre Don Butcher, executive.director@cda.ca, ou nominations@cda.ca, ou téléphonez +1-416-255-7076.


Modifications aux règlements présentées à l’assemblée générale annuelle de 2020

Le 16 juin 2020, le conseil d’administration a approuvé deux modifications au Règlement 1 de l’ACB. Ceux-ci seront présentés à l’assemblée générale annuelle de 2020, aux fins de confirmation : 

Modification nº 1

L’article 4.02 a été modifié pour comprendre une nouvelle disposition 3 :

Si le conseil ou ses administrateurs convoquent une assemblée des membres, le conseil ou les membres, selon le cas, peuvent déterminer que l’assemblée aura lieu entièrement au moyen d’un mode de communication — téléphonique, électronique ou autre — permettant à tous les participants de communiquer adéquatement entre eux.

Et la nouvelle numérotation des dispositions subséquentes.

But de la modification

La modification a pour but de permettre la tenue virtuelle d’assemblées annuelles (AGA) et extraordinaires des membres. La Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, en vertu de laquelle est constituée l’ACB, stipule que les règlements de l’association doivent comprendre une autorisation pour la tenue d’assemblées des membres virtuelles (assemblées générales annuelles et extraordinaires). 

Modification nº 2

L’article 5.05 a été modifié pour comprendre une nouvelle disposition 4 :

Les candidats doivent être des membres en règle.

Et la nouvelle numérotation des dispositions subséquentes.

But de la modification

Les règlements stipulent actuellement que les auteurs d’une proposition de candidature doivent être des membres en règle, mais passent sous silence le statut des candidats. L’objectif de cette modification est d’assurer la cohérence.

Processus de modification aux règlements

Selon la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, les modifications apportées aux règlements doivent être présentées dès l’assemblée des membres suivante aux fins de confirmation, de rejet ou de modification. Voici un extrait de l’article 152 :

(2) Dès l’assemblée suivante, les administrateurs soumettent les mesures prises en vertu du paragraphe (1) aux membres qui, par résolution ordinaire, les confirment, les rejettent ou les modifient.

L’article X du Règlement 1 de l’ACB précise les règles à suivre pour modifier les règlements administratifs. Les clauses principales sont présentées ci-dessous. 

Article X. Modifications au Règlement 
3. Les modifications aux règlements doivent être approuvées par les membres, en vertu de la loi. 
4. Un avis de la modification proposée doit être communiqué aux membres pour leur donner l’occasion de commenter la modification avant le vote. 
5. Le vote doit avoir lieu lors d’une assemblée des membres, ou par scrutin durant une période de 30 jours. Si le vote a lieu durant une assemblée des membres, un avis de modification doit être dûment inscrit à l’ordre du jour de l’assemblée.

Le Règlement intégral, tel que modifié pour approbation par les membres, est disponible sur la page Web.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec Don Butcher, directeur administratif à executive.director@cda.ca ou au 1 416 255-7076.